Arrêté d’application des mesures destinées à lutter contre le coronavirus (COVID-19)
Conseil d'Etat (CE)
DécisionsListe des publications
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Les Ports Francs & Entrepôts de Genève SA ont une nouvelle Directrice générale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqués de presse -
Bijoux retrouvés ou saisis le 27 juin 2020
Corps de PoliceDocuments d'information -
Planification territoriale communale et climat
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Guides -
VéloPartage, le réseau de vélos en libre-service des Genevois-e-s
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
L'homophobie est légalement interdite depuis le 1er juillet 2020
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Genève Petit-Saconnex, avenue de la Paix 9, Villa Rigot, 2020, rapport
OPS - Service d'archéologieÉtudes et rapports -
Loi fédérale sur l'impôt anticipé - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l’imposition des rentes viagères et des formes de prévoyance similaires (mise en oeuvre de la motion 12.3814 de Groupe Libéral-Radical) - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Modification d‘ordonnances relevant du domaine de l‘Office fédéral de l'énergie entrant en vigueur début 2021 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales