Bulletin du 11 mai 2018
Liste des publications
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Corps de PoliceAutres communiqués
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Lauréats du concours des Prix du commerce de l'économie genevoise
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Dossiers de presse -
Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal EcoParc industriel des Cherpines (Confignon, Plan-les-Ouates)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Rapport ROPAG - Qualité de l'air 2017
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Autres communiqués -
Comment traiter les situations de harcèlement à l'école
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Reprise et mise en oeuvre des bases juridiques en vue de la création et de l'utilisation du système d'entrée/de sortie (EES) (règlements [UE] 2017/2226 et [UE] 2017/2225) (développement de l'acquis de Schengen) - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 13.478 "Introduire des allocations en cas d'adoption d'un enfant" - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection contre le rayonnement non ionisant et au son (O-LRNIS) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi modifiant la loi sur la Caisse de prévoyance des fonctionnaires de police et des établissements pénitentiaires (LCPFP) (B 5 33 - 11773)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Dossiers de presse -
Dépliant sur le harcèlement scolaire à l'intention des professionnels
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information