Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre
Liste des publications
-
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires
-
Exercice du droit d'option pour l'assurance-maladie des frontaliers
Département des institutions et du numérique (DIN)Documents d'information -
Frontaliers et exercice du droit d'option pour l'assurance-maladie
Département des institutions et du numérique (DIN)Dossiers de presse -
1+ pour tous : un exemple de critère social
Département des institutions et du numérique (DIN)Dossiers de presse -
Ouverture à Meyrin d'un nouvel IEPA : Les Vergers Récréation
Autres communiqués -
Ouverture à Vieussieux d'un nouvel IEPA : La Forêt
Autres communiqués -
Les grandes lignes du Projet fiscal 17
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqués de presse -
Loi sur les taxis et les véhicules de transport avec chauffeurs (LTVTC): tous les recours sont rejetés
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqués de presse -
Note d'information du SRED No 74 : Prévisions cantonales d’effectifs d’élèves de l’enseignement public pour la période 2017-2020
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 30 juin 2017
Protection des données et transparenceDécisions