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Energie - Fichier D09 - calcul de la baisse prévisible des charges BPC et IDC admissible lors de rénovation 15 août 2023 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Formulaire de traitement des eaux de chantier - K04 11 août 2023 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau), OCEau - SSPMA - Secteur hydrobiologie
Fixation des nombres maximaux médecins - Listes d'attente 2023 9 août 2023 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Conducteurs et véhicules - Formulaire de changement de nom ou d'origine 7 août 2023 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)