Rapport d'activité 2023 de l'organe de médiation MIPP
Département des institutions et du numérique (DIN)
BrochuresListe des publications
-
-
Eau en ville - vidéos "Ici la pluie"
Office cantonal de l'eau (OCEau)Synthèses -
Eau en ville - vidéo - Présentation de la démarche
Office cantonal de l'eau (OCEau)Vidéos, Audios -
Mémento statistique de l'éducation à Genève, édition 2024
Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
Ordonnance sur le recours à des moyens électroniques de transmission du son et de l'image dans les procédures civiles (OMETr) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur la notification des actes le week-end et les jours fériés - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Mise en oeuvre de la loi fédérale relative à un approvisionnement en électricité sûr reposant sur des énergies renouvelables - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale interdisant le Hamas et les organisations apparentées - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Simplification des procédures administratives de l'enseignement secondaire II
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
L'organe de médiation de la police change de nom
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat