Le PPDT - Protection des données - Préavis du 27 mars 2024
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
-
-
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 14 mars 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Adaptation de l’ordonnance sur la signalisation routière et de l’ordonnance sur le contrôle de la circulation routière en vue de la mise en oeuvre de l’in. cantonale 17.304 "Pour des routes plus sûres, des mesures maintenant!" - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Projet d’ordonnance sur les mesures de réduction de la consommation d'énergie électrique dans la radiocommunication mobile - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur les épizooties (OFE) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Perfectionnement de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) (révision partielle de la loi relative à une redevance sur le trafic des poids lourds, LRPL) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Abrogation de la Notice 1/2003 sur la nature des frais déductibles par les médecins indépendants
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués -
EpiScope - mai 2024 - coqueluche, parovirus B19, 12 mois 12 actions, plan vaccinal suisse 2024
Office cantonal de la santé (OCS)Newsletters -
EpiScope - mars 2024 - grippe, HPV, stratégie NOSO, vaccin antirabique, manuel pour les lieux d'hébergement collectif
Office cantonal de la santé (OCS)Newsletters -
Ceinture Fazyste: chronique d'une ville en mouvement - Episode#24
Office du patrimoine et des sites (OPS)Autres communiqués