Interdiction de symboles de haine
Liste des publications
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OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté, Département de la cohésion sociale (DCS)Autres communiqués
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Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 22 avril 2024
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Le Conseil des habitant-e-s prend racine à Thônex
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté, Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse -
Ordonnance sur l’encouragement de l’enfance et de la jeunesse (OEEJ), renforcement des droits de l’enfant - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur la géoinformation – cadastre des conduites Suisse - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Initiatives parlementaires 16.451 n lv. pa. Egloff. Bonne foi dans le droit du bail. - 17.493 n lv. pa. Egloff. Loyers usuels dans la localité ou dans le quartier - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Visite de courtoisie de Madame Bariza Khiari, présidente de l'Alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones en conflit (ALIPH)
Service du protocoleAutres communiqués -
Argos
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesSynthèses -
La Plage Publique des Eaux-Vives
Office cantonal de l'eau (OCEau)Synthèses -
Plan directeur communal et des chemins pour piétons de Chêne-Bougeries 2e génération mis à jour
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction de la planification cantonale, Département du territoire (DT)Plans directeurs localisés