Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (CO)
- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
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Feuille d'avis officielle (FAO)- Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (EP)- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive sur le report de l'entrée en scolarité- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive sur les dérogations au cycle d'orientation- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive concernant l'accréditation et le retrait d'accréditation des logopédistes et des thérapeutes en psychomotricité- Directives et règlements internes - Service de pédagogie spécialisée
- Directive sur les instances participatives à l'enseignement primaire- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive sur les instances participatives au Cycle d'orientation- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive sur les aménagements formels – compensation des désavantages pour les élèves à besoins éducatifs particuliers- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Directive sur l'accueil familial de jour- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
- Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées ou indépendantes- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Directive sur la répartition et la composition des équipes éducatives des structures d'accueil préscolaire (SAPE)- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jour
- Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de logopédie- Directives et règlements internes - Service de pédagogie spécialisée
- Directive sur l'autorisation et la surveillance des familles d'accueil avec hébergement- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées d'enseignement spécialisé- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Directive enfants en danger et structures d'accueil de la petite enfance- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Directive sur la planification immobilière et participation de l'Etat aux rénovations ou constructions des établissements subventionnés d'enseignement et d'éducation spécialisées- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
- Directive sur l'autorisation et la surveillance des institutions d'accueil et de placement des mineurs- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de psychomotricité- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Directive faits graves dans les milieux institutionnels d'accueil pour mineurs- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
- Directive sur les conditions d'admission aux soins et application du barème SDS- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)