Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal EcoParc industriel des Cherpines (Confignon, Plan-les-Ouates)
Liste des publications
-
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation
-
Rapport ROPAG - Qualité de l'air 2017
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Autres communiqués -
Comment traiter les situations de harcèlement à l'école
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Loi modifiant la loi sur la Caisse de prévoyance des fonctionnaires de police et des établissements pénitentiaires (LCPFP) (B 5 33 - 11773)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Dossiers de presse -
Reprise et mise en oeuvre des bases juridiques en vue de la création et de l'utilisation du système d'entrée/de sortie (EES) (règlements [UE] 2017/2226 et [UE] 2017/2225) (développement de l'acquis de Schengen) - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 13.478 "Introduire des allocations en cas d'adoption d'un enfant" - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection contre le rayonnement non ionisant et au son (O-LRNIS) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Dépliant sur le harcèlement scolaire à l'intention des professionnels
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Dépliant sur le harcèlement scolaire à l'intention des élèves
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Admission des fournisseurs de prestations dans l'assurance-maladie: les cantons doivent avoir les moyens de maîtriser les coûts
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Dépliant sur le harcèlement scolaire à l'intention des parents
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Constatation des résultats du second tour de l’élection du Conseil d’Etat du 6 mai 2018
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à une meilleure protection contre les dangers liés au rayonnement non ionisant et au son
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui avec réserve à une gestion électronique des personnes aux frontières extérieures de l'espace Schengen
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Instauration d’un congé d’adoption de deux semaines: modifications demandées
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Caisse de prévoyance des fonctionnaires de police et des établissements pénitentiaires: le Conseil d'Etat s'engage pour l'égalité de traitement au sein de la fonction publique
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Point presse du Conseil d'Etat du 9 mai 2018
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Les TPG adhèrent au dispositif du groupe de confiance
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Développement des infrastructures ferroviaires
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification du règlement fixant les tarifs des prestations fournies par les hôpitaux privés non universitaires dans le domaine des soins somatiques aigus en 2012
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat