Révisions partielles des ordonnances sur l'énergie nucléaire, sur la responsabilité civile en matière nucléaire, sur la mise hors service d'une centrale nucléaire et sur les hypothèses de risque - Consultation fédérale
Liste des publications
-
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales
-
Mise en oeuvre du projet visant à accélérer les procédures d'asile (restructuration du domaine de l'asile) - audition sur l'ordonnance du DFJP relative à l'exploitation des centres de la Confédération et des logements aux aéroports - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Mise en oeuvre des recommandations du Forum mondial relatives à la transparence des personnes morales et à l'échange de renseignements émises dans le rapport de phase 2 de la Suisse - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Rétrospective 2009-2013 Groupe de confiance
Groupe de confianceÉtudes et rapports -
Schéma investigation - Groupe de confiance
Groupe de confianceDocuments d'information -
Rapport d'activité 2017 - Groupe de confiance
Groupe de confianceÉtudes et rapports -
Rapport d'activité 2016 - Groupe de confiance
Groupe de confianceÉtudes et rapports -
Rapport d'activité 2015 - Groupe de confiance
Groupe de confianceÉtudes et rapports -
Affiche du Groupe de confiance
Groupe de confianceBrochures -
Dépliant du Groupe de confiance
Groupe de confianceBrochures -
Protection des monuments, de la nature et des sites: mise en oeuvre de nouvelles dispositions réglementaires
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Régulation des sangliers à nouveau autorisée pour deux ans
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Ville de Genève : annulation partielle de deux délibérations du 7 février 2018
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Transparence économique: soutien à la stratégie du Conseil fédéral
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Condoléances suite au décès de deux personnalités actives dans le domaine de la culture
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Approbation des comptes 2017 de la Fondation d'aide aux entreprises (FAE)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Point presse du Conseil d'Etat du 18 avril 2018
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Octroi d'un congé pour les membres du personnel qui accueillent un enfant
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Asile: oui aux centres fédéraux pour requérants et aux logements pour les migrants dans les aéroports
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Genève s'oppose à un assouplissement des régulations sur l'énergie nucléaire
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat