Projet d'arrêté fédéral sur les projets d'agglomération de 3e génération
Conseil d'Etat (CE)
Communiqués de presseListe des publications
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Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal des Batailles ZIBAT-SUD (Meyrin - Vernier)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Exemple de contrat-type d'accueil dans les EMS genevois
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceDocuments d'information -
Arrêté du Conseil d'Etat déterminant la liste des EMS admis par le canton au sens de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)
Conseil d'Etat (CE), Service cantonal des seniors et de la proche aidanceDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat déterminant la contribution personnelle des assurés aux coûts des soins
Conseil d'Etat (CE), Office cantonal de la santé (OCS)Décisions -
Dérogation d'âge non AVS pour l'entrée en EMS
Décisions -
Fermeture d'un EMS
Décisions -
Administration des médicaments dans les EMS
Décisions -
Pour une cohérence du traitement des alertes et de la protection des lanceurs d'alertes
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Une nouvelle série d'actions pour améliorer la qualité de l'air
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le Conseil d’Etat condamne et rejette l’initiative No Billag
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Condoléances à l'occasion du décès de M. Jean Revaclier et de Mme Noemi Lapzeson
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué de presse du Conseil d'Etat du 17 janvier 2018
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Plus de 18 hectares de zone industrielle et artisanale et 1300 emplois prévus à Vernier et Meyrin
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le Grand Conseil invité à rejeter l'initiative 165 «Pour une caisse d'assurance maladie et accidents genevoise publique à but social»
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Genève et la France voisine renforcent leur collaboration pour préserver les cours d'eau
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Participation du personnel de la fonction publique à la grève du 14 décembre 2017
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Nouvelles dénominations sur les communes d'Aire-la-Ville et de Lancy
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Participation financière de l'Etat aux charges inhérentes à l'ouverture d'un EMS et prix de pension provisoire
Décisions -
Conditions de la sous-traitance dans le secteur des EMS
Décisions