Liste des publications

Changements de conseillers-ères municipaux en septembre 2017

Redevance sur le trafic des poids lourds : Genève favorable à une simplification de la procédure

Crédit d’études pour un nouvel établissement d’enseignement secondaire II à Meyrin

Six cantons ont utilisé CHVote lors de la votation du 24 septembre 2017

Félicitations à M. Ignazio Cassis, conseiller fédéral élu

Genève favorable à la révision de la loi fédérale sur les produits thérapeutiques

Révision du règlement sur la fourrière des véhicules

Annulation de la votation en Ville de Genève du 24 septembre 2017

Révision totale de l'ordonnance sur les frais relatifs aux immeubles

Calcul de la réduction pour participation en cas d'émission d'instruments dans le cadre du régime des établissements financiers trop grands pour être mis en faillite

Modification de l'ordonnance relative à une redevance sur le trafic des poids lourds (ORPL)

Ordonnances sur les produits thérapeutiques OPTh-IV

Initiative 13.407 "Lutter contre les discriminations basées sur l'orientation sexuelle"

Genève baisse de 29% sa consommation d'énergie fossile : La politique énergétique porte ses fruits

Genève baisse de 29% sa consommation d'énergie fossile : la politique énergétique porte ses fruits

Flux de patients et taux d’hospitalisations dans les cantons romands : davantage de transparence pour réduire les coûts du système

BIE - Traduction-Interprétariat. Services pour les personnes migrantes allophones

BIC - Flyer du site Français & intégration

Gardez le lien (Dépliant)

BIE - Didacticiel Bienvenue à Genève