Formulaire agricole - Constructions rurales et protection de l’environnement
Office cantonal de l'eau (OCEau)
Documents d'informationListe des publications
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H03 - Aide à l'exécution pour l'évaluation du bruit des pompes à chaleur
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
I01 - Formulaire d’auto-évaluation pour les entreprises
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
D10 - Déclaration de centre de vie (attestation de domicile principal)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Plan d'action coopératives
Département du territoire (DT)Brochures -
C07 - Formulaire de demande de dérogation à l’article 4A LGZD, relative aux catégories de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Assainissement des fenêtres et bâtiments protégés
Département du territoire (DT)Brochures -
Rapport d'activité 2016 sur la mise en oeuvre de la loi LUP
Département du territoire (DT)Brochures -
C06 - Formulaire de demande de prestation LGL ou LUP pour chaque catégorie de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Feuille de route DALE 2015-2018
Département du territoire (DT)Brochures -
Chemin de l'Avanchet : restitution des ateliers 1 et 2
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rétrospective samedi "EXPLORE! - Quinzaine de l'urbanisme" 2017
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Plan guide Onex - cartes de synthèse diagnostic phase 1
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Études et rapports -
Plan guide Onex - synthèse de l'atelier de concertation 1
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Études et rapports -
Présence de la délégation genevoise lors de l'élection au Conseil fédéral du mercredi 20 septembre 2017
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Descriptif des zones d'affectation
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Initiative: «Pour une politique culturelle cohérente à Genève»
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Autres communiqués -
Règlement d'examen pour l'obtention du brevet professionnel de clerc
Département des institutions et du numérique (DIN)Lois et règlements -
Le PPDT - Formation - 18.09.2017 : Cours interentreprises - Protection des données et transparence
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Forum "Rethinking Global Philanthropy"
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Autres communiqués