Ordonnance sur les amendes d'ordre
Conseil d'Etat (CE)
Réponses aux consultations fédéralesListe des publications
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Modifications de l'ordonnance 2 sur l'asile relative au financement et de l'ordonnance sur l'intégration des étrangers (juil. 17)
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur l'assurance militaire (OAM)
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Plan directeur de zone de développement industriel La Pallanterie-Sud (Collonge-Bellerive, Meinier)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan directeur de zone de développement industriel Mouille-Galland - ZIMOGA (Meyrin, Satigny, Vernier)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan localisé de quartier Chemin des Maisonnettes (Lancy)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Formulaire de demande d'une Bourse et résidence à Berlin pour musicien.ne, danseur.euse, comédien.ne, performer.euse, cinéaste et écrivain.e
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Études et rapports -
Conditions d'octroi bourse et résidence à Berlin
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Lois et règlements -
Conditions d'octroi du Prix Töpffer de la bande dessinée
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Guides -
Plan de site - Village de Laconnex (Laconnex)
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
PPE - Opération à l'avenue des Eidguenots 23 à Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
Calendrier des vacances scolaires 2017-2018
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
Label 1+ pour tous : liste des employeurs partenaires !
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Clôture d'un dossier de faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesDécisions -
Loi pour une mobilité cohérente et équilibrée: déploiement de la mesure n°33 – pénétrante cyclable Versoix-Genève
Office cantonal des transports (OCT)Autres communiqués -
Examen de topographie pratique - Liste des destinations à connaître
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
RDU - Déclaration de changement économique
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Label 1+ pour tous : liste des employeurs responsables !
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
PPE - Opération à la rue de Veyrier 10 - rue des Horlogers 4-6-8 à Carouge
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Combien de candidats avons-nous dans ces secteurs ?
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués