Stands alimentaires - directives d'hygiène 1 juin 2023 - Guides - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Conditions-cadres d'une intervention dans l'école publique 31 mai 2023 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Conditions générales d'acquisition en ligne des prestations du service cantonal des véhicules 25 mai 2023 - Guides - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conditions d'octroi pour les soutiens au rayonnement culturel 22 mai 2023 - Guides - Département de la cohésion sociale (DCS)
Organisation d'une manifestation - guide des mesures sanitaires 16 mai 2023 - Guides - OCS - SMC - Secteur Aide sanitaire d'urgence
Installation VPN pour partenaires externes 11 mai 2023 - Guides - Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)
Comptes - Modèle d'attestation du mandataire 28 avril 2023 - Guides - Service des votations et élections
PCTN-LTVTC-Formation chauffeur Taxi-VTC - Mode d'emploi e-learning 11 avril 2023 - Guides - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Guide vers la majorité 29 mars 2023 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
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Instructions de bouclement applicables dès 2022 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSPS - DGS 3 mars 2023 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
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Help with completing the DRIS/TOU form concerning income for 2022 16 février 2023 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande de ruling portant sur une transaction immobilière 16 février 2023 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide d'accompagnement pour des réceptions, repas professionnels, apéritifs et collations durables 13 février 2023 - Guides - Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Guide fiscal 2022 pour les indépendants 8 février 2023 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives concernant l’imposition à la source 2023 6 février 2023 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Energie - Documents à envoyer lors de travaux énergétiques 1 février 2023 - Guides - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les membres du personnel (EN) 31 janvier 2023 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les directions (EN) 31 janvier 2023 - Guides - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)