Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019 17 décembre 2018 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Instructions de bouclement 2018 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DES - DGS 14 décembre 2018 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DES - DGS 14 décembre 2018 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DES - DGS 14 décembre 2018 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Inviter la nature sur son site d'entreprise 14 décembre 2018 - Brochures - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Mise en service intégrale du Léman Express: mesures d'accompagnement, décembre 2018 12 décembre 2018 - Dossiers de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Léman Express: des mesures fortes pour accompagner le changement 12 décembre 2018 - Dossiers de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
CCER - Document à faire signer par la direction médicale sur demande 11 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Estimation de la valeur d'un bien immobilier bâti en zone de développement - formulaire 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Bonus conjoncturel à la rénovation - formulaire 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Requête en autorisation d'aliéner un appartement (art. 39 LDTR) 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de dérogation à l'art 4A LGZD 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de prestations LGL - LUP 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Déclaration de mandat et d'élection de domicile 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de modification de l'état locatif selon art 42 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
School is a place to talk about sex, too! 10 décembre 2018 - Brochures - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
PCTN-LRDBHD - Ouvrir et exploiter un établissement public - Tutoriel 10 décembre 2018 - Vidéos, Audios - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Formulaire de facture pour la procédure d'évaluation standardisée (PES) (LibreOffice) 6 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire pour la procédure d'évaluation pour des mesures simples de pédagogie spécialisée (LibreOffice) 6 décembre 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)