Rapports d'activité COF: commission d'attribution instituée par l'art. 19 LDTR 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative tripartite chargée d'établir des recommandations en matière de rendement admissible dans les plans financiers des opérations de logement soumis à la LGZD, à la LGL ou à la LUP 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'attribution de subventions en faveur du développement d'un plan hydrogène cantonal 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission cantonale de protection contre les polluants atmosphériques, sonores et l'électrosmog 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de suivi des projets d'assainissement du bruit des routes 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'usine d'incinération des ordures ménagères des Cheneviers 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de gestion globale des déchets 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative pour la gestion du Rhône et de l'Arve 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative pour l'agriculture 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de dégustation chargée de procéder à la contre-expertise 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'experts du cadastre viticole 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de dégustation des AOC 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative de régulation de la faune 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission technique des arbres 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Statistique policière de la criminalité 2025 par commune 23 mars 2026 - Études et rapports - Corps de Police
Rapports d'activité COF: commission consultative instituée par le règlement d'exécution de la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur 20 mars 2026 - Études et rapports - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Rapports d'activité COF: commission d'attribution du fonds de compensation instituée par le règlement d'application de la LaLAT 20 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative cantonale pour l'aménagement du territoire 20 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'urbanisme 20 mars 2026 - Études et rapports - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: chambre des architectes et des ingénieurs 20 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)