CCT - Extension - Bâtiment Gros Oeuvre - Retraite anticipée 24 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Demande préliminaire de cautionnement / prêt 21 mars 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Directive de police - DS ADPERS.07 - L'entretien personnel 20 mars 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Protection latérales en bord de fouilles et talus 20 mars 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle 20 mars 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Révision partielle de la loi sur le Tribunal fédéral - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Accélération de l'extension et de la transformation des réseaux (révision de l'ordonnance sur la procédure d'approbation des plans des installations électriques) - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Ordonnance sur les déchets - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de l’ordonnance relative au rapport sur les questions climatiques - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Ordonnance sur la protection de l'air - Consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Ordonnance sur les biotopes d'importance nationale - consultation fédérale 19 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
CCT - EMS - Historique 18 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Infrastructure de réseau - Historique 17 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie graphique 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie graphique - Historique 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Initiative parlementaire 20.451 n Iv. Pa. Marti Samira. La pauvreté n’est pas un crime - Consultation fédérale 12 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Révision de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail - dispositions spéciales pour la prise en charge "Live-in" (art. 17a - 17e OLT 2) - Consultation fédérale 12 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Directive et schéma pour le traitement et à l’évacuation des eaux de chantier 12 mars 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
CCT - Extension - Garages - Historique 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail