Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Modification de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, concernant l'extrait du registre des poursuites - Consultation fédérale 19 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Modification de l’ordonnance sur l'assurance-chômage et ordonnance sur l'indemnisation des caisses de chômage - Consultation fédérale 19 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
CCT - Radios régionales - Historique 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Radios régionales 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse des produits en béton 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse des produits en béton - Historique 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Amendements au Règlement sanitaire international (2005) - Consultation fédérale 12 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Ordonnance sur le système de santé militaire - Consultation fédérale 12 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
CCT - Extension - Métal 10 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2025 6 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
L'eau, un enjeu pour le canton: nouvelle loi sur les eaux et plan d'action Rhône 5 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Modification de l’ordonnance sur la protection civile (ouvrages de protection) - Consultation fédérale 5 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Directive de police - OS PRS.14.05 - Exécution des jugements civils par la police 3 février 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Usages professionnels - Parcs et jardins - Retraite anticipée - Historique 3 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Second oeuvre - Historique 3 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Second oeuvre - Retraite anticipée - Historique 3 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Hôtellerie et restauration - Historique 31 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre - Retraite anticipée 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025 23 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence