Directive de police - DS ADPERS.09 - Libération de service pour des activités sportives et/ou musicales de la police
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive de police - DS ADPERS.05 - Entretien d'évaluation et de développement
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Vérifier un extrait du registre des poursuites
Direction générale des poursuites et faillitesSynthèses -
Télécharger un extrait du registre des poursuites
Direction générale des poursuites et faillitesSynthèses -
Directive de police - OS PRS.07.03 - Saisie sur-le-champ du permis de conduire et notification de l'interdiction provisoire de circuler
Corps de PoliceLois et règlements -
Mise en oeuvre et financement de l'initiative pour une 13e rente AVS; modification de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants (LAVS) et de la loi fédérale sur les prestations complémentaires (LPC) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de l'ordonnance sur la maturité professionnelle fédérale - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les étrangers et l’intégration (modification du délai d’attente pour le regroupement familial des personnes admises à titre provisoire) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Déclarations obligatoires et restrictions d’importation pour certains produits d’origine animale ou végétale (modification d’ordonnances) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Nouvelle convention d’objectifs entre l'Etat et Genève Aéroport
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Dossiers de presse -
Mise en garde publique du 03.07.2024
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Rapport sur les rémunérations 2023 des membres des directions générales des établissements publics
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Dossiers de presse -
Règlement du concours quiz « OH MON EAU »
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Aides financières
Département de la cohésion sociale (DCS), Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Foyers pour personnes âgées: adoption des contrats de prestations 2024-2027
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Rapport sur les rémunérations des membres des directions générales des établissements de droit public pour 2023
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 3 juillet 2024
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Préserver la qualité du paysage genevois
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Pour des liaisons ferroviaires directes et efficaces aussi en Suisse romande: réponse à une pétition
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat