Chêne-Bougeries: adoption du plan de site "Les Arpillières"
Département du territoire (DT)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
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Oui à la valorisation des sous-produits animaux comme aliments pour animaux ou comme engrais
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Félicitations à M. Beat Jans, nouveau conseiller fédéral élu
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 13 décembre 2023
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aides financières
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Assurance-accidents: oui au versement d'indemnités en cas de rechutes ou de séquelles tardives
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réponse à une motion sur les besoins en eaux de l’agriculture
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Loi sur la santé: aboutissement d'un référendum cantonal
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Analyse du climat de travail au sein du département de la santé et des mobilités
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Péréquation financière intercommunale: contributions et allocations pour 2024
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien à deux motions demandant la modification du nouvel horaire CFF 2025
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Péréquation financière intercommunale: contributions et allocations pour 2024
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Dossiers de presse -
Bijoux retrouvés ou saisi le 11 décembre 2023
Corps de PoliceDocuments d'information -
Le Conseil d'Etat fête l'Escalade à Berne
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
PPE - Opération sise rue Edouard-Rod 16 au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides