Modification de l’ordonnance sur une réserve d’hiver - Consultation fédérale
Liste des publications
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Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales
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Loi sur le travail: Genève favorable aux adaptations proposées
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réserve d'électricité pour l'hiver: Genève soutient les modifications proposées
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de la loi sur la surveillance de l’assurance-maladie (LSAMal); participation des cantons à la procédure d’approbation des primes, compensation des primes encaissées en trop - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 23 août 2023
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Praille-Acacias-Vernets: aboutissement de deux référendums cantonaux
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Service de protection de l'adulte: modification du règlement
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Election de trois membres du conseil d'administration des Services industriels de Genève
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Mieux connecter Avusy à travers les réseaux de mobilité douce
Département du territoire (DT), Office de l'urbanisme (OU)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Approbation de comptes et de rapports de gestion
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Adoptions: transfert de compétences au service Etat civil et légalisations
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Rapport de gestion 2022 de la Fondation Genève Tourisme & Congrès
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aides financières
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Surveillance de l'assurance-maladie: soutien avec remarques aux solutions proposées
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Conditions d'octroi des soutiens aux organismes culturels spécialisés
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Guides -
Plan directeur communal et plan directeur des chemins pour piétons d'Avusy 2e génération
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction de la planification cantonale, Département du territoire (DT)Plans directeurs localisés -
Rentrée des entreprises 2023
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationDiscours -
Ce qui va changer avec la nouvelle loi sur la culture
Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sportAutres communiqués -
Consultation publique sur le Plan climat cantonal 2030
Direction de la durabilité et du climat (DDC), Département du territoire (DT)Études et rapports