Construisons une vision territoriale partagée du Grand Genève!
Département du territoire (DT), Office de l'urbanisme (OU)
Autres communiquésListe des publications
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Le canton de Genève à l'honneur pour son action en faveur de la transition énergétique
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Cardinal-Mermillod - rencontre publique du 6 septembre 2022
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Eau en ville - Projets d'étudiants HEPIA de réaménagement de la cour de l'école primaire de Bon-Séjour
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Eau en Ville - Ecole primaire de Bon-Séjour (Versoix)
Département du territoire (DT)Synthèses -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 12 septembre 2022
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Avis de travaux : Info mobilité - Route des Fayards II
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Levée de l'interdiction des feux en plein air
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
La nuit est belle revient le vendredi 23 septembre 2022
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Autres communiqués -
Label Ecomobile - documents pour certification
Office cantonal des transports (OCT), OCT - Service juridique, Département de la santé et des mobilités (DSM)Guides -
Journées du patrimoine et du matrimoine à Genève
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Modification de l'ordonnance sur la surveillance (surveillance, solvabilité, fortune liée, règles de comportement et intermédiation en assurance) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l'examen des investissements étrangers - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi sur l'infrastructure des marchés financiers. Sanctions en cas d'indications fausses ou incomplètes dans les offres publiques d'achat. 18.489 n Iv. pa. Vogt - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Arrêté fédéral sur les crédits d'engagement alloués à partir de 2024 pour les contributions aux mesures prises dans le cadre du programme en faveur du trafic d'agglomération - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 7 septembre 2022
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Pour plus de mixité sociale dans les logements d'utilité publique
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Nouvelle contravention dans le cadre des OPA
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Abrogation du régime des maires et adjoints dans les petites communes
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat