Véhicules électriques exonérés de l’impôt
Département de la santé et des mobilités (DSM)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
-
-
COVID-19: nouvelles aides financières dans le domaine culturel
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Abandon du projet de Cité de la Musique
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 8 décembre 2021
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
COVID-19: reprise des dispositions du droit fédéral
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Vision territoriale transfrontalière 2050
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Extension de la prévoyance professionnelle des TPG
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Vision territoriale transfrontalière 2050 - feuille de route pour le nouveau plan directeur cantonal
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction de la planification cantonale, Département du territoire (DT)Études et rapports -
Arrêté modifiant l’arrêté du 1.11.20 d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population et abrogeant l’arrêté...
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Autorisations de construire numériques: demandes préalables et autres nouvelles fonctionnalités
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Numérotation des communes genevoises
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Libre d'engagement - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Engagé - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
ACE relatif à la réduction du traitement en cas de grève ou d'arrêt de travail, ainsi qu'à l'accomplissement d'un service minimum
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatDécisions -
Inscription à l'inventaire de l'ancien "Garage des Nations" (Genève - Petit-Saconnex)
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Autres communiqués -
Concertation Chêne-Bourg-Centre – Edouard-Baud – Ressources
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)Documents d'information -
Déclaration fiscale 2021: les documents envoyés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleDocuments d'information -
Première obligation sociale émise par des acteurs suisses
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqués de presse -
Rapports indépendants - Second opinions
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Direction Générale des Finances de l'EtatÉtudes et rapports -
Document-cadre applicable aux émissions vertes, sociales et durables de la République et Canton de Genève
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Direction Générale des Finances de l'EtatGuides