PCTN-LTVTC-Examen complémentaire théorique pour devenir chauffeur de taxi-Formulaire d'inscription et conditions 6 janvier 2026 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Lutte contre le travail au noir - Modèle de liste du personnel 6 janvier 2026 - Guides - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Navigation - Bateaux - formulaire de demande pour permis bateau 6 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
PCTN-Déclaration de fonction dirigeante élevée 6 janvier 2026 - Formulaires - OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)
Quittance de présence mensuelle 6 janvier 2026 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Guide de rédaction du rapport d'évaluation pour les thérapeutes en logopédie et en psychomotricité 5 janvier 2026 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire de prolongation de la mesure d'éducation précoce spécialisée (EPS) 5 janvier 2026 - Formulaires - Service de pédagogie spécialisée
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Formulaire de demande pour un changement de thérapeute, une modification, fin et/ou prolongation de traitement 5 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire d'évaluation pour une demande de mesure ordinaire d'éducation précoce spécialisée (EPS) 5 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
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Extrait règlement sur les émoluments OCV 2 janvier 2026 - Barèmes - Office cantonal des véhicules (OCV)
Navigation - Formulaire de demande d'immatriculation pour bateau 2 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Prestations en cas d’incapacité passagère, totale ou partielle de travail (PCM) 1 janvier 2026 - Guides - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Conditions détaillées pour avoir droit aux PC AVS/AI 23 décembre 2025 - Synthèses - Service des prestations complémentaires
Questions fréquentes - Prestations complémentaires AVS/AI 23 décembre 2025 - Synthèses - Département de la cohésion sociale (DCS)
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité 23 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Contrat d'engagement d'une personne au pair étrangère 23 décembre 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Avis d'ouverture de chantier pour travaux non soumis à autorisation de construire 22 décembre 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)