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Département de la cohésion sociale (DCS)
Documents d'informationListe des publications
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Pic d'ozone en Suisse romande : demain les transports publics de la région genevoise à tarif réduit
Département du territoire (DT), OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsCommuniqués de presse -
Changement du système d'imposition de la propriété du logement - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur le CO2 en raison du couplage des systèmes d'échange de quotas d'émission de la Suisse et de l'UE - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Nouvelle loi fédérale relative à l'indemnité forfaitaire octroyée pour la taxe sur la valeur ajoutée perçue sur la redevance de réception de radio et de télévision - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
Elaboration du plan sectoriel des transports - partie transport souterrain de marchandises (consultation dans le cadre de la collaboration conformément à l'art. 18 de l'ordonnance sur l'aménagment du territoire) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur le transport souterrain de marchandises - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Dispositions pour le programme en faveur du trafic d'agglomération (DPTA) - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de l'ordonnance du DETEC du 20.12.2017 concernant les délais et le calcul des contributions à des mesures dans le cadre du programme en faveur du trafic d'agglomération (OPTA) - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
GENÈVE 2050 par Sylvain Rudaz
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Autres documents -
Suppression de l'impôt sur les chiens
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers dès le 29 juin 2019
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)Communiqués de presse -
Félicitations à Mme Tatiana Valovaya, nouvelle directrice générale de l'ONUG
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification du règlement concernant l'utilisation du domaine public
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aboutissement d'un référendum communal à Genthod
Département présidentiel (PRE), Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Extension de la CCT de l’industrie des garages: remise en vigueur et modifications
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Nouvelles dénominations en Ville de Genève et dans les communes de Pregny-Chambésy, Cologny et Confignon
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien aux projets fédéraux relatifs au transport souterrain de marchandises
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Tableau récapitulatif des comptes 2018 des communes
Département de la cohésion sociale (DCS)Dossiers de presse -
Projet de loi pour limiter la sous-traitance en EMS
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat