CCT - Cliniques privées - Historique 22 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Sécurité 22 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Cliniques privées 22 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Infrastructure de réseau 22 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre 22 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
PPE - Opération sise chemin de la Mousse 16 et 16A à Chêne-Bourg 18 décembre 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Modification de quatre ordonnances relevant du droit de la circulation routière en ce qui concerne des adaptations pour les véhicules utilitaires électriques dont le poids n’excède pas 4,25 tonnes - Consultation fédérale 17 décembre 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Contre-projet direct à l’initiative populaire «Sauvegarder la neutralité suisse (initiative sur la neutralité)» (24.092) - Consultation fédérale 17 décembre 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Projet de loi fédérale relative à l'approvisionnement en gaz (LApGaz) - Consultation fédérale 17 décembre 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Révision totale de l'ordonnance sur les machines - Consultation fédérale 17 décembre 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Modifications d'ordonnances relevant du domaine de l'Office fédéral de l'énergie et entrant en vigueur le 1er juillet 2026 - Consultation fédérale 17 décembre 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Initiative parlementaire 23.406. Des familles fortes grâce à des allocations adaptées - Consultation fédérale 17 décembre 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
Loi fédérale sur les mesures de lutte contre les maladies rares (LMR) - Consultation fédérale 10 décembre 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Initiative parlementaire "Entreprises fédérales en concurrence avec le secteur privé. Clarifier les règles du jeu" (23.462) - Consultation fédérale 10 décembre 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Modification du code civil (inscription de l'autorité parentale dans les registres des habitants) - Consultation fédérale 10 décembre 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Panneaux solaires et pompes à chaleur - Réduction du délai règlementaire d'annonce de travaux, hors procédure d'autorisation de construire 9 décembre 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Concordat sur les entreprises de sécurité et ses directives 5 décembre 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
CCT - Transports : sous-traitants TPG 4 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Echafaudeurs - Retraite anticipée 4 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Parcs et jardins - Historique 4 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail