Libération des terrains bâtis en ZD
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
-
-
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers dès le 6 décembre 2018
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC), Office cantonal des transports (OCT)Communiqués de presse -
Taux de rendement nets initiaux admis en fonction du type de financement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Durée de validité d'un accord de principe
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Loyer maximum admis par pièce pour l'obtention d'un accord de principe
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Prix forfaitaire fin de chantier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Prix admis dans les plans financiers pour les terrains en zone de développement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation de psychomotricité (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation de logopédie (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation pour le langage parlé complété (LPC) (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande de renouvellement de prestations et/ou de prestations supplémentaires (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande initiale pour le langage parlé complété, la logopédie, la psychomotricité, les transports (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Domaines d'achats de la CCA
Guides -
Formulaires et documents à fournir
Formulaires -
Conseils pédagogiques pour le film «Bébé aime bouger !»
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Dispositifs médicaux - Aide-mémoire de Swissmedic
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 4 décembre 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Aérer en respectant le bâtiment - Comment ventiler les logements lors de leur rénovation
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Brochures -
Vente aux enchères de plaques
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des véhicules (OCV)Autres communiqués