Barème IFD de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2023 2 décembre 2022 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2023 2 décembre 2022 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2023 de perception de l'impôt à la source 2 décembre 2022 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2023 2 décembre 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Film - Episode 2: le Rolliet aux Cherpines 2 décembre 2022 - Vidéos, Audios - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
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Vos données ont de la valeur / Enregistrement vidéo du Forum économie numérique 2022 1 décembre 2022 - Vidéos, Audios - Département de l'économie et de l'emploi (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovation
AGRICULTURE - Achat d'une machine préservant les ressources naturelles 1 décembre 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023 30 novembre 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
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Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2022 30 novembre 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Révision du droit de la société anonyme (SA) / Enregistrement vidéo du Petit déjeuner des PME et des start-up du 25 novembre 2022 29 novembre 2022 - Vidéos, Audios - Département de l'économie et de l'emploi (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovation
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023 29 novembre 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2023 29 novembre 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives 2023 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 29 novembre 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
ENERGIE- Guide pour les installations solaires à Genève 25 novembre 2022 - Guides - Office cantonal de l'énergie (OCEN)
ENERGIE - Pose de panneaux solaires et patrimoine : nouvel accord - dossier de presse 24 novembre 2022 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT)
Critères d'exemption du salaire minimum pour les stages organisés par les communes 23 novembre 2022 - Guides - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail