CCT - Horlogerie UNIA - Historique 11 juin 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Ramoneurs 11 juin 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Horlogerie - UNIA 11 juin 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive de police - OS PRS.07.11 - Infractions au droit sur la circulation routière impliquant les véhicules des militaires et de l'OFDF 10 juin 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.07.15 - Signalisation et mobilier routier - contrôle, dégâts et défectuosités 5 juin 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Règlement sur le MIPP (RMIPP) 29 mai 2024 - Lois et règlements - Département des institutions et du numérique (DIN)
Directive de police - OS PRS.05.06 - Enregistrement des plaintes et des dénonciations pénales 29 mai 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 avril 2024 27 mai 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Usages professionnels - Gros oeuvre - Ponts de fin d'année - Historique 27 mai 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Ordonnance sur le recours à des moyens électroniques de transmission du son et de l'image dans les procédures civiles (OMETr) - Consultation fédérale 22 mai 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Loi fédérale sur la notification des actes le week-end et les jours fériés - Consultation fédérale 22 mai 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Mise en oeuvre de la loi fédérale relative à un approvisionnement en électricité sûr reposant sur des énergies renouvelables - Consultation fédérale 22 mai 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Loi fédérale interdisant le Hamas et les organisations apparentées - Consultation fédérale 22 mai 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 27 mars 2024 21 mai 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 14 mars 2024 21 mai 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Adaptation de l’ordonnance sur la signalisation routière et de l’ordonnance sur le contrôle de la circulation routière en vue de la mise en oeuvre de l’in. cantonale 17.304 "Pour des routes plus sûres, des mesures maintenant!" - Consultation fédérale 21 mai 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Projet d’ordonnance sur les mesures de réduction de la consommation d'énergie électrique dans la radiocommunication mobile - Consultation fédérale 21 mai 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Modification de l’ordonnance sur les épizooties (OFE) - Consultation fédérale 21 mai 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Perfectionnement de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) (révision partielle de la loi relative à une redevance sur le trafic des poids lourds, LRPL) - Consultation fédérale 21 mai 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Révision totale de la loi sur le droit pénal administratif - Consultation fédérale 8 mai 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Directive de police - OS PRS.07.07 - Enlèvement de véhicules : mise à disposition, saisie avec ou sans contrôle technique, séquestre pénal 8 mai 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.08.02 - Substances explosibles - engins pyrotechniques 2 mai 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 avril 2024 30 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
CCT - Pharmacie - Historique 26 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Pharmacie : personnel de bureau, exploitation, vente 26 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Parcs et jardins, pépiniéristes et arboriculteurs 26 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Ordonnance sur la protection du climat - consultation fédérale 24 avril 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Train d'ordonnances agricoles 2024 – PA22+ - consultation fédérale 24 avril 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 mars 2024 22 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 mars 2024 22 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 27 février 2024 22 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
CCT - Extension - Carrosserie - Historique 19 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Ordonnance sur l’encouragement de l’enfance et de la jeunesse (OEEJ), renforcement des droits de l’enfant - Consultation fédérale 17 avril 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Modification de la loi sur la géoinformation – cadastre des conduites Suisse - Consultation fédérale 17 avril 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Initiatives parlementaires 16.451 n lv. pa. Egloff. Bonne foi dans le droit du bail. - 17.493 n lv. pa. Egloff. Loyers usuels dans la localité ou dans le quartier - Consultation fédérale 17 avril 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
PPE - Opération chemin de Pré-Longet 6 et 6A, 1213 Onex 11 avril 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Directive de police - OS PRS.05.05 - Violences domestiques - éloignement administratif 10 avril 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.11.02 - Cartes de légitimation diplomatiques 8 avril 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
CCT - Industrie chololatière suisse 8 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Banquiers privés 8 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Travail temporaire - Historique 8 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Banquiers privés - Historique 8 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie chocolatière suisse - Historique 8 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Comédiens professionnels 8 avril 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive de police - OS DERS.03 - Sanctions disciplinaires, résiliation des rapports de service et rappel à l'ordre 8 avril 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Professionnalisation des associations sportives cantonales - conditions d'octroi 7 avril 2024 - Directives et règlements internes - Département de la cohésion sociale (DCS)
Nouvelle ordonnance sur la statistique fédérale - Consultation fédérale 2 avril 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Loi fédérale sur les systèmes d’information des assurances sociales (LSIAS) - Consultation fédérale 2 avril 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
CCT - Cordonnerie et orthopédie - Historique 28 mars 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Shops de stations-service - Historique 28 mars 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail