Liste des publications

Ordonnance relative à la restriction du service universel dans le domaine des services postaux et de paiement dans une situation de pénurie grave d’électricité - Consultation fédérale

16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)

Directive de police - DS FIN.03 - Déplacements des fonctionnaires de la police et indemnités

16 février 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police

Modification de l'ordonnance sur les télécommunications (renforcement des réseaux de radiocommunication mobile contre les perturbations de l'approvisionnement en électricité) - Consultation fédérale

16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)

Présentations de l'atelier: Consommation responsable et alimentation durable

16 février 2024 - Documents d'information - Direction de la durabilité et du climat (DDC), Département du territoire (DT)

Convention intercantonale sur l’échange de données à des fins d’exploitation de plates-formes de recherche et de systèmes de bases de données communs - Consultation fédérale

16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)

Projet Praille Acacias Vernets (PAV) - Premier Forum des acteurs du PAV réunissant l’ensemble des professionnels

16 février 2024 - Communiqués de presse - Département du territoire (DT)

Les droits de la victime améliorés par les récentes modifications du code de procédure pénale

16 février 2024 - Autres communiqués - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences

Le rapport d'activité 2023 de la CRCT est en ligne

15 février 2024 - Autres communiqués - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail

Le PPDT - Rapport annuel d'activité 2023

15 février 2024 - Études et rapports - Protection des données et transparence

Concertation sur La Susette : présentation publique du 6 février 2024

15 février 2024 - Documents d'information - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)

Premier Forum des acteurs du PAV : plus de 350 professionnels au rendez-vous

15 février 2024 - Autres communiqués - Département du territoire (DT)

Feuille de route du DIP 2023-2028 - Mesures pour la législature

15 février 2024 - Documents d'information - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)

Anne Hiltpold présente sa feuille de route 2023-2028 pour le DIP

15 février 2024 - Communiqués de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)

Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 19 février 2024

15 février 2024 - Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Visite de courtoisie de S.E. Monsieur Ram Prasad Subedi, Représentant permanent du Népal auprès de l'ONU à Genève

15 février 2024 - Autres communiqués - Service du protocole

Anne Hiltpold présente sa feuille de route 2023-2028 pour le DIP

15 février 2024 - Dossiers de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)

Objectif jeunes, un programme d'insertion pour les jeunes adultes en rupture de formation

15 février 2024 - Communiqués de presse - Département de la cohésion sociale (DCS), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales

Rapports d'activité COF: commission consultative de l'école inclusive

14 février 2024 - Études et rapports - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)

PPE - Opération sise chemin du Bornalet 24 et 34 à Satigny

14 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)

Noms locaux du canton de Genève

14 février 2024 - Autres communiqués - Département du territoire (DT)

Nouvelles dénominations à Thônex, Genève et Plan-les-Ouates

14 février 2024 - Autres communiqués - Département du territoire (DT)

Déjeuner de travail avec la députation genevoise aux Chambres fédérales

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Chancellerie d' Etat

Droits d'enregistrement lors d'achats immobiliers: montants indexés

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Genève favorable à des services postaux assurés en cas de pénurie d'électricité

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)

Election complémentaire à Céligny

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Chancellerie d' Etat

Révision de noms de lieux-dits dans les communes genevoises

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Votations fédérale, cantonale et communales du 9 juin 2024

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Chancellerie d' Etat

Oui au renforcement des réseaux mobiles en cas de perturbations de l'approvisionnement en électricité

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Allocation de préformation pour les jeunes: reconduction du projet pilote pour 2024

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)

Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 14 février 2024

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)

Genève internationale: nouveau membre du bureau de l’Amiable compositeur

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Nouvelles dénominations à Thônex, Genève et Plan-les-Ouates

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Polices suisses: oui au projet de convention intercantonale sur l’échange de données

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)

Soutien aux programmes fédéraux pour un développement territorial cohérent

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Accord sur la rénovation du parc bâti: première étape de concrétisation

14 février 2024 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Démission de Madame Isabelle Gattiker de la direction générale de l’office cantonal de la culture et du sport (OCCS)

14 février 2024 - Communiqués de presse - Département de la cohésion sociale (DCS)

Directive de police - OS PRS.14.06 - Violences domestiques - demande d'assistance d'un agent de la force publique

14 février 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police

Mesures de lutte liées aux organismes invasifs dans l'agriculture à Genève

14 février 2024 - Autres communiqués - Département du territoire (DT)

Espèces exotiques invasives dans l'agriculture

14 février 2024 - Synthèses - Département du territoire (DT)

Magazine de l'intégration

14 février 2024 - Autres communiqués - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté

Guide fiscal 2023 pour les indépendants

13 février 2024 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Coup d'œil 2023 sur la politique extérieure du canton de Genève

13 février 2024 - Autres communiqués - Chancellerie d' Etat, Service des affaires européennes, régionales et fédérales

CCT - Papier - Historique

13 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail

CCT - Papier

13 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail

Fermeture des ESREC les dimanches et jours fériés dès le 1er mars 2024

13 février 2024 - Communiqués de presse - Département du territoire (DT), OCEV - Service de géologie, sols et déchets

CCT - Mécatronique ASM Swissmem - Historique

13 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail

CCT - Mécatronique ASM (Swissmem)

13 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail

Variantes soumises dans le cadre du sondage sur le calendrier des vacances scolaires

13 février 2024 - Synthèses - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)

Produits chimiques : changement de l'autorité cantonale de contrôle

12 février 2024 - Autres communiqués - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires

Genève pionnière dans la réduction des émissions dans l'air sur les chantiers

12 février 2024 - Autres communiqués - OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants, OAC - Inspection de la construction et des chantiers

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