PPE - Opération sise chemin des Petites-Fontaines 9 à Plan-Les-Ouates 20 novembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération sise chemin des Longues-Rasses 7, chemin Ida-Colomb-Bourqui 2 et 3 à Plan-les-Ouates 20 novembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrêté du Conseil d’Etat statuant sur recours en matière de résiliation des rapports de service, du 3 mai 2023 15 novembre 2024 - Décisions - Chancellerie d' Etat
Arrêté du Conseil d’Etat statuant sur recours en matière de droits politiques, du 6 septembre 2023 15 novembre 2024 - Décisions - Chancellerie d' Etat
Arrêté du Conseil d’Etat statuant sur recours en matière de résiliation des rapports de service, du 2 novembre 2022 15 novembre 2024 - Décisions - Chancellerie d' Etat
Le PPDT - Protection des données - Avis du 8 novembre 2024 8 novembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 26 avril 2023 5 novembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 25 septembre 2023 5 novembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 14 juin 2022 5 novembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération chemin de la Chevillarde 25 à Chêne-Bougeries 18 octobre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération sise chemin Emilie-de-Morsier 4, 6, 16, 18 et 20 à Vernier 16 octobre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 19 septembre 2024 10 octobre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
D22 - Attestation de conformité aux art. 42 et 43 LDTR 30 septembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 5 août 2024 17 septembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération sise rue René-Jollien 9 et 11 à Confignon 23 août 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrêté du Conseil d'Etat statuant sur recours en matière de droits politiques fédéraux du 14 août 2024 14 août 2024 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 25 juin 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 12 juin 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 24 mai 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 juillet 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 juin 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 juin 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 juin 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 juin 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 28 mai 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 mai 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération sise chemin des Semailles 20 à Lancy 23 juillet 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrêté du 29 juin 2024 - Révocation des autorisations de manifestations 29 juin 2024 - Décisions - Département des institutions et du numérique (DIN)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 avril 2024 27 mai 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 27 mars 2024 21 mai 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 14 mars 2024 21 mai 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 avril 2024 30 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 mars 2024 22 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 mars 2024 22 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 27 février 2024 22 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération chemin de Pré-Longet 6 et 6A, 1213 Onex 11 avril 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Directive D3 - Documents à produire dans le cadre d'une demande comme Architecte, Architecte d'intérieur ou Ingénieur dépendant 6 mars 2024 - Décisions - Département du territoire (DT)
Directive D2 - Documents à produire dans le cadre d'une demande comme Architecte, Architecte d'intérieur ou Ingénieur indépendant 6 mars 2024 - Décisions - Département du territoire (DT)
PPE - Opération sise promenade Charles-Martin 16A, section Eaux-Vives 28 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 février 2024 26 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
D16 - Formulaire de demande de régularisation de travaux de rénovation/transformation exécutés sans autorisation 16 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération sise chemin du Bornalet 24 et 34 à Satigny 14 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 décembre 2023 8 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 décembre 2023 8 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 novembre 2023 8 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération sise chemin Curé-Baud 22 à Lancy 20 décembre 2023 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération au chemin du Croissant 6 à Vernier 18 décembre 2023 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération sise rue Edouard-Rod 16 au Petit-Saconnex 13 décembre 2023 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération promenade Charles-Martin 10 A, 10 B et 10 C à Genève / Eaux-Vives 11 décembre 2023 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 modifiant la loi sur l’inspection et les relations du travail (LIRT) (Date de renouvellement de l’inspection paritaire des entreprises) (13318) 8 décembre 2023 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)