Usages professionnels - Construction de voies ferrées - Historique 24 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Protection des données - Avis du 23 avril 2025 23 avril 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Directives et références sur les équipements du réseau public d'assainissement des eaux 22 avril 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
CCT - Extensions - Industrie suisse du meuble 17 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Nettoyage des textiles 17 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Plan sectoriel pour les constructions et installations du CERN (PS CERN), consultation du canton et des communes, information et participation de la population selon l’art. 19O AT - Consultation fédérale 16 avril 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Convention intercantonale sur l’échange électronique de données dans l’exécution des sanctions pénales - Consultation fédérale 16 avril 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Avant-projet de loi fédérale sur le programme d’allégement budgétaire 2027 - Consultation fédérale 16 avril 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Projet de loi fédérale sur les opérations spatiales (LOS) - Consultation fédérale 16 avril 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Modification de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal) (objectifs en matière de coûts et de qualité) - Consultation fédérale 16 avril 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Révision partielle de deux ordonnances d'exécution de la loi sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT, OME-SCPT) - Consultation fédérale 16 avril 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Directive sur le temps de travail des éducatrices et éducateurs 15 avril 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'office médico-pédagogique, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Usages professionnels - Parcs et jardins 15 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Parcs et jardins - Ponts de fin d'année - Historique 15 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Parcs et jardins - Documents de base - Historique 15 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Carrosserie 15 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Carrosserie - Historique 15 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Industrie suisse des produits en béton 11 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Protection des données - Avis du 14 avril 2025 10 avril 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 9 avril 2025 9 avril 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Directive cantonale sur la protection des herbiers aquatiques lors d'interventions en milieu lacustre et dans les cours d'eau 9 avril 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur le temps de travail des enseignantes et enseignants 9 avril 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive sur les congés extraordinaires sans traitement du personnel enseignant 9 avril 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive de police - OS DERS.10 - Traitement des situations de harcèlement sexuel 7 avril 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
CCT - Extension - Carrosserie 4 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Contre-projet indirect (modification de la loi sur l’énergie nucléaire) à l’initiative populaire "De l’électricité pour tous en tout temps (Stop au blackout)" - Consultation fédérale 2 avril 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Directive relative à un changement de bateau et/ou de place pour les bénéficiaires d'autorisation d'amarrages de plaisance 2 avril 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Usages professionnels - Garages - Historique 1 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Garages 1 avril 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Loi sur la restauration, le débit de boissons, l’hébergement et le divertissement (LRDBHD) 31 mars 2025 - Lois et règlements - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Règlement d'exécution de la loi sur la restauration, le débit de boissons, l'hébergement et le divertissement (RRDBHD) 31 mars 2025 - Lois et règlements - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive de police - DS ADPERS.06 - Nomination et promotions 31 mars 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
CCT - Travail temporaire 28 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Hôtellerie et restauration 28 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Nettoyage des textiles 28 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Nettoyage Textiles - Historique 28 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Echafaudeurs - Historique 28 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Echafaudeurs 28 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive de police - OS PRS.14.04 - Commerce itinérant - bonneteau et jeux analogues 27 mars 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Modification de la loi fédérale du 18 mars1994 sur l’assurance-maladie (LAMal) (acquisition de moyens et appareils dans l’EEE) - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (Garantie du principe de la collecte unique des données) - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Loi fédérale sur l’interdiction de l’utilisation publique de symboles nazis - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Ordonnance sur la gestion centralisée de l’offre d’énergie électrique et ordonnance modifiant une disposition de la loi sur l’approvisionnement du pays - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Nouvelle orientation du Service sanitaire coordonné (SSC) et du réseau national de médecine de catastrophe KATAMED - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
PPE - Opération chemin de la Petite-Boissière 6 à Genève, section Eaux-Vives 26 mars 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 mars 2025 24 mars 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
CCT - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment 24 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Echafaudeurs 24 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Construction de voies ferrées 24 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Cadres de la construction 24 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail