Discussion sur des mesures organisationnelles pérennes
- Communiqués de presse - Conseil d'Etat (CE)
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Feuille d'avis officielle (FAO)- Création d'une commission externe chargée de proposer une refonte de la loi sur l'aide sociale et l'insertion individuelle- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Modification du règlement concernant le concordat sur les entreprises de sécurité- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
- Modification de la loi sur la santé- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Oui à la modification des règles de la circulation et des prescriptions en matière de signalisation- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Le bâtiment Porteous affecté à la culture- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
- "Bruit incessant produit par les gravières d'Epeisses à Montfleury": réponse à une pétition- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
- BIE - Subventions pour la thématique vivre-ensemble - PIC II- Documents d'information - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
- BIE - Subventions pour la thématique langue et formation - PIC II- Documents d'information - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
- BIE - Subventions pour la thématique encouragement préscolaire - PIC II- Documents d'information - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
- BIE - Subventions pour la thématique encouragement périscolaire - PIC II- Documents d'information - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
- BIE - Subventions pour la thématique employabilité- PIC II- Documents d'information - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
- BIE - Subventions pour la thématique protection contre les discriminations - PIC II- Documents d'information - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
- BIE - Subventions pour la thématique conseil - PIC II- Documents d'information - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
- BIE - Subventions pour la thématique accueil et primo-information - PIC II- Documents d'information - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
- CCT - Brasserie - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Egalité femmes-hommes et violence en couple: l'action du DIP et de ses partenaires- Dossiers de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers dès le 17 janvier 2019- Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- CCT - Extension - Bâtiment Second oeuvre - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : retraite anticipée - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : serrurerie et constructions métalliques - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Brochure statistiques des finances communales 2017- Brochures - Service des affaires communales
- CCT - Bâtiment Métallurgie : serrurerie et constructions métalliques - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : ferblanterie et installations sanitaires - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- CCT - Bâtiment Métallurgie : ferblanterie et installation sanitaire - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Arrangement de paiement- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Liste des justificatifs de revenu- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Evolution du Concept opérationnel cantonal de défense incendie et secours- Communiqués de presse - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Osons parler de l'excision (2014)- Brochures - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
- GPE - Synthèse trimestrielle - janvier 2019- Autres statistiques - Office Cantonal de la Statistique
- Bijoux retrouvés ou saisis le 28 décembre 2018 (suite)- Autres documents - Corps de Police
- Questionnaire sur l'utilisation de médicaments et sur les analyses médicales- Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
- Animaux sensibles aux tests de sirènes d'alarme- Autres communiqués - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
- Guide fiscal 2018 pour les indépendants- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Guide fiscal 2018 pour les particuliers- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Guide fiscal 2018 pour les associations et fondations- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Guide fiscal 2018 pour les sociétés- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Dépliant 4 pages Ensemble vers une vision commune du territoire- Brochures - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
- CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : Electricité - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Formulaire de demande de renouvellement de prise en charge et/ou de changement de prestataire en structure/institution de pédagogie spécialisée (ODT)- Formulaires - Service de pédagogie spécialisée
- Le PPDT - Protection des données - Préavis du 14 janvier 2019- Décisions - Protection des données et transparence
- CCT - Bâtiment Métallurgie : Electricité - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Formulaire de demande de renouvellement de prise en charge et/ou de changement de prestataire en structure/institution de pédagogie spécialisée- Formulaires - Service de pédagogie spécialisée
- CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : chauffage, ventilation et climatisation - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Modèle de convention de respect- Formulaires - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- Groupe de confiance - Propositions de mesures de protection- Guides - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- Groupe de confiance - Recommandations mesures de protection du RPPers- Guides - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- Les Vernets - Exposition du projet lauréat du groupe scolaire- Autres communiqués - Département du territoire (DT)
- Accord à la communication de données- Formulaires - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- CCT - Bâtiment Métallurgie : chauffage, ventilation et climatisation - Historique- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail