PCTN-LTVTC-Taxis - Autorisations AUADP - Liste d'attente 25 août 2025 - Documents d'information - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Grille d'équivalence des diplômes (écoles accréditées art. 106 LIP) 22 août 2025 - Barèmes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formations OCIRT: le programme du 2ème semestre est en ligne ! 22 août 2025 - Autres communiqués - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Barèmes pour les subsides (frontaliers de France) 22 août 2025 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Formation 2025 "Batteries au lithium : précautions et mesures de prévention" 22 août 2025 - Autres communiqués - OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 25 août 2025 22 août 2025 - Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Perturbations de la circulation Dimanche 24 août 2025 22 août 2025 - Autres communiqués - Corps de Police
Accueil de tiers - PA_DLOC_503.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Revenu variable, exceptionnel ou périodique - PA_DLOC_502.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Actualisation et annualisation du revenu - PA_DLOC_501.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Remises de sommes notifiées rétroactivement - PA_DLOC_402.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrangement de paiement - PA_DLOC_401.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Versement de l’allocation de logement ou de la subvention personnalisée à la ou au propriétaire - PA_DLOC_310.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Maintien de l’allocation de logement ou de la subvention personnalisée suite à un décès - PA_DLOC_309.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Allocation de logement ou subvention personnalisée pour une ou un locataire provisoirement titulaire de deux baux - PA_DLOC_308.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Remises de surtaxe - PA_DLOC_307.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Condition de recherches d’un logement moins onéreux en matière d’allocation de logement - PA_DLOC_306.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Norme de fortune en matière d’allocation de logement - PA_DLOC_305.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Retard dans le traitement des dossiers - PA_DLOC_304.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Modification significative de revenu entraînant un examen rétroactif du droit aux prestations - PA_DLOC_303.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Notification de décisions – Somme minimale réclamée - PA_DLOC_302.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Date de prise en compte des modifications de situation - PA_DLOC_301.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Résiliation du bail – Délai de départ - PA_DLOC_207.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Résiliation du bail en cas de défaut de paiement de la surtaxe - PA_DLOC_206.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Résiliation du bail pour sous-occupation - PA_DLOC_204.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Résiliation du bail dans le cas de locataires coopératrices et coopérateurs - PA_DLOC_205.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Sous-location d’une chambre dans un logement à une personne en formation - PA_DLOC_203.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Activité professionnelle dans un logement soumis à la LGL/LUP - PA_DLOC_202.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Droit de visite élargi - PA_DLOC_201.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Refus d’une candidate ou d’un candidat locataire présenté-e par l’État - PA_DLOC_108.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Garanties locatives – Cas d’application et dérogations - PA_DLOC_107.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Norme de fortune pour l’accès à un logement - PA_DLOC_106.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Dérogations à l’accès aux logements soumis à la LGL/LUP en cas de sous occupation - PA_DLOC_103.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Dérogations au revenu maximum pour l’accès aux logements soumis à la LGL/LUP - PA_DLOC_102.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Logements soumis à la LGL/LUP avec encadrement pour personnes âgées (IEPA) - PA_DLOC_110.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Dérogations à la durée de séjour - PA_DLOC_105.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Concierges d’immeubles HBM ou HLM - PA_DLOC_109.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande d'allocation de logement 22 août 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Dérogation en cas d’échange d’appartements - PA_DLOC_104.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Règles de priorisation des demandes de logement - PA_DLOC_101.01 22 août 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Vidéo FALC - Conseil d'Etat - Election complémentaire d'un membre (1er tour) du 28 septembre 2025 21 août 2025 - Vidéos, Audios - Chancellerie d' Etat
Vidéo FALC - Votation cantonale du 28 septembre 2025 - A votre service 21 août 2025 - Vidéos, Audios - Chancellerie d' Etat
Lettre d'information du service cantonal de la culture - 21 août 2025 21 août 2025 - Newsletters - Département de la cohésion sociale (DCS)
Guide en image 21 août 2025 - Guides - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Affiches RE:PAS challenge 2025 21 août 2025 - Documents d'information - Département du territoire (DT)
Nouvelle stratégie économique cantonale: un cap clair pour assurer la prospérité et l’attractivité du canton 21 août 2025 - Communiqués de presse - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Premier foyer de scarabée japonais dans le canton de Genève: renforcement des mesures de lutte 21 août 2025 - Communiqués de presse - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Stratégie économique cantonale 2035 21 août 2025 - Études et rapports - Office cantonal de l'économie et de l'innovation, Département de l'économie et de l'emploi (DEE)