Directive sur la délivrance des extraits du registre des poursuites 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Manuel de gestion du service juridique 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la vente de gré à gré 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur le sursis à la réalisation 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la saisie et réalisation d'objets en métaux précieux 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur les sanctions pénales en matière de saisie 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Procédure sur la délivrance ou la radiation d'acte de défaut de biens à l'encontre d'un avocat 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la cession ou compensation en matière de saisie de salaire 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur les saisies de gains dite arrangées 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la remise à l'encaissement 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur le traitement de la faillite du débiteur en cours de saisie 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur les mandats de conduite 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la notification d'un acte de poursuite à un tiers porteur d'une procuration 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la délivrance des actes de défaut de biens 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur le sursis concordataire-ajournement de faillite 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la curatelle, le mandat pour cause d'inaptitude et le représentant légal 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la poursuite contre une succursale 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur le non versement de retenues de salaire 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur l'état de collocation et distribution des deniers 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la revendication 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la gestion des actes de défaut de biens 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la traduction des actes de poursuite et autres documents 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la poursuite contre une succession 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur le domicile et lieu de séjour 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur les personnes morales non inscrites au registre du commerce 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur l'abus de droit 24 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur l'absence de domicile du débiteur à Genève 22 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Panorama fiscal 2021 - Réévaluation du parc immobilier 22 mars 2021 - Vidéos, Audios - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020) 22 mars 2021 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Panorama fiscal 2021 - L'administration fiscale en bref 22 mars 2021 - Vidéos, Audios - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Panorama fiscal 2021 22 mars 2021 - Vidéos, Audios - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Panorama fiscal 2021 - Transmission des déclarations 22 mars 2021 - Vidéos, Audios - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Panorama fiscal 2021 - Actualités 22 mars 2021 - Vidéos, Audios - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2020 22 mars 2021 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Panorama fiscal 2021 - Revue de jurisprudence 22 mars 2021 - Vidéos, Audios - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Explication du choix des options et des combinaisons possibles 19 mars 2021 - Vidéos, Audios - Direction générale de l'enseignement secondaire II
Déchets - F03 - Plans d'élimination des déchets de chantier 19 mars 2021 - Formulaires - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
B08 - Calcul de la surface pleine terre 19 mars 2021 - Formulaires - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
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Attestation pour l'accès à la vaccination pour les personnes adultes particulièrement vulnérables 17 mars 2021 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Directive sur les relations avec la presse 17 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Déchets - Fichier de collecte des données des entreprises produisant, reprenant ou transportant des déchets 16 mars 2021 - Formulaires - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
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B06 - Notice explicative selon la marche à suivre zone 5 en application de l'art. 59 LCI 16 mars 2021 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Directive sur la notification à l'étranger 15 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Directive sur la poursuite contre un mineur 15 mars 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites