Annoncer un chantier par e-démarche 15 décembre 2020 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Les cantons romands optent pour le maintien de l’ouverture des restaurants le soir (communiqué de presse conjoint FR, VD, GE, NE, VS, JU) 11 décembre 2020 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Conducteurs et véhicules - Demande de transfert de plaques dont le détenteur / la détentrice est décédé(e) 11 décembre 2020 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de réservation de plaques pour l'initialisation du tachygraphe numérique 11 décembre 2020 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de plaque véhicule destiné à l'export 11 décembre 2020 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de plaques à court terme 11 décembre 2020 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande d'immatriculation pour cyclomoteur 11 décembre 2020 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de blocage de renseignement détenteur par sms 11 décembre 2020 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conducteurs et véhicules - Changement d'adresse 11 décembre 2020 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Formulaire de demande d'accès à l'Index Auto par SMS 11 décembre 2020 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des véhicules (OCV)
Navigation - déclaration de perte ou de vol permis de navigation / permis de conduire 11 décembre 2020 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM)
COVID-Culture, formulaire de demande d'indemnisation périmètre élargi (version 09.12.2020) 9 décembre 2020 - Formulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2020 7 décembre 2020 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Eviter les surchauffes estivales - professionnels. 4 décembre 2020 - Brochures - Département du territoire (DT)
Eviter les surchauffes estivales - maîtres de l'ouvrage 4 décembre 2020 - Brochures - Département du territoire (DT)
Appel d'urgence pour des lieux d'accueil de la Petite Enfance 4 décembre 2020 - Guides - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
EXPLORE - Les Nations 4 décembre 2020 - Vidéos, Audios - Département du territoire (DT), Office de l'urbanisme (OU)
EAU - Vidéo sur la renaturation des rives du Léman 4 décembre 2020 - Vidéos, Audios - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Vivre à l'écoquartier Jonction 4 décembre 2020 - Vidéos, Audios - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Notion de sous-enchère salariale abusive et répétée 4 décembre 2020 - Brochures - Département des institutions et du numérique (DIN)
Plan directeur de l’énergie: un nouvel élan pour la transition énergétique 2 décembre 2020 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Directives 2021 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 1 décembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
COVID-Culture, formulaire de demande de contribution à des projets de transformation (V.13.04.22) 30 novembre 2020 - Formulaires -
Arare - Les dessous d'un nouveau quartier 30 novembre 2020 - Brochures - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
COVID-19 Affiche d'informations pour les structures d'accueil de l'OMP 30 novembre 2020 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Dispositif SAE - conditions et niveaux requis - ES II - 2021-2022 27 novembre 2020 - Brochures - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Dispositif SAE - conditions et niveaux minimums requis - CO - 2021-2022 27 novembre 2020 - Brochures - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Conditions et niveaux minimums requis - EP - année scolaire 2021-2022 27 novembre 2020 - Brochures - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Fiche info du PPDT - Aide-mémoire pour les responsables LIPAD : Rôle et éventuelles directives d'application LIPAD 27 novembre 2020 - Brochures - Protection des données et transparence
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2021 27 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020) 27 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2020 27 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déductions IFD de l’impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déductions ICC de l’impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2021 26 novembre 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2020 26 novembre 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2020 26 novembre 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2021 26 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2021 de perception de l'impôt à la source 26 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2021 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII) 26 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
EAU - Charte de revitalisation du Nant d'Avril 26 novembre 2020 - Brochures - Département du territoire (DT)
La transition numérique au service des PME / Enregistrement vidéo du Forum économie numérique 2020 24 novembre 2020 - Vidéos, Audios - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Résultats 2019/2020 de la démarche de concertation voie verte rive droite 24 novembre 2020 - Vidéos, Audios - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Directives concernant l’imposition à la source 2021 24 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - Film pour les directions, les responsables RH et le personnel d'encadrement (EN) 24 novembre 2020 - Vidéos, Audios - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - Film pour les directions, les responsables RH et le personnel d'encadrement (FR) 24 novembre 2020 - Vidéos, Audios - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - guide d'utilisation (FR) 24 novembre 2020 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences