Avis de travaux : Info mobilité - Route des Fayards II
Département de la santé et des mobilités (DSM)
SynthèsesListe des publications
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Levée de l'interdiction des feux en plein air
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
La nuit est belle revient le vendredi 23 septembre 2022
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Autres communiqués -
Label Ecomobile - documents pour certification
Office cantonal des transports (OCT), OCT - Service juridique, Département de la santé et des mobilités (DSM)Guides -
Journées du patrimoine et du matrimoine à Genève
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Modification de l'ordonnance sur la surveillance (surveillance, solvabilité, fortune liée, règles de comportement et intermédiation en assurance) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l'examen des investissements étrangers - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi sur l'infrastructure des marchés financiers. Sanctions en cas d'indications fausses ou incomplètes dans les offres publiques d'achat. 18.489 n Iv. pa. Vogt - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Arrêté fédéral sur les crédits d'engagement alloués à partir de 2024 pour les contributions aux mesures prises dans le cadre du programme en faveur du trafic d'agglomération - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Investissements étrangers visant des entreprises stratégiques
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat