Archéologie genevoise 2019-2020
Liste des publications
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Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Documents d'information
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Mise en oeuvre de l'interdiction de se dissimuler le visage (art 10a Cst.) modification du code pénal - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration: admission facilitée pour les étrangers titulaires d'un diplôme d'une haute école suisse - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Amélioration des démarches en ligne pour les contribuables
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Initiative populaire 182 sur le climat urbain: le Conseil d'Etat propose un contre-projet
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aide financière
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification réglementaire portant sur les aides aux cas de rigueur
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Renouvellement d'équipements médico-techniques lourds
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Deux nouveaux noms de chemin à Troinex
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Genève favorable à l'admission facilitée pour les étrangers diplômés des hautes écoles suisses
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat