PPE - Opération au mail du Décanat 6 et à la route de Pré-Marais 28 à Bernex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
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Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers dès le 23 novembre 2020
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)Communiqués de presse -
EXPLORE - Ils font le territoire
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Avis de travaux - route de Ferney
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Contreprojet du Conseil fédéral à l'initiative populaire "Non à l'élevage intensif en Suisse (initiative sur l'élevage intensif)"- Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale du 18.03.1994 sur l'assurance-maladie (mesures visant à freiner la hausse des coûts, 2e volet) à titre de contre-projet indirect à l'initiative populaire fédérale "Pour des primes plus basses (...)" - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
J05 - Formulaire OPAM - Protection contre les Accidents Majeurs
Formulaires -
"Agenda énergie Suisse occidentale", la nouvelle plateforme Web des évènements dans le domaine de l’énergie
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Communiqués de presse -
Arrêté du 18 novembre 2020 relatif aux délais référendaires et de récolte des signatures pour les initiatives et les référendums en matière cantonale et communale
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté du 18 novembre 2020 modifiant l'arrêté, du 1.11.20, d’application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population
Conseil d'Etat (CE)Décisions