Révision partielle de l'ordonnance sur les redevances aéroportuaires - Consultation fédérale
Liste des publications
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Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales
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SPAGE Outil cantonal de gestion intégrée des eaux par bassin versant
Office cantonal de l'eau (OCEau), OCEau - DirectionDocuments d'information -
Projets d'ordonnance concernant la mise en œuvre de l'Agenda Intégration Suisse et l'indemnisation des cantons pour les frais concernant l'accueil des mineurs non accompagnés dans le domaine de l'asile - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Brasseries
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Qui peut travailler dans la sécurité ?
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Oui au projet de loi fédérale sur la participation aux frais de contrôle de l'obligation d'annoncer les postes vacants
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein de l'administration cantonale: poursuite du plan d'action
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réponse à la consultation sur les dispositions d’exécution concernant l’observation des assurés
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Pour une information claire aux patients du droit des médecins à facturer à l'assurance obligatoire des soins
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Approbation du plan directeur communal de Meinier
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat