Directive relative au régime applicable aux grands consommateurs d'énergie
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Directives et règlements internesListe des publications
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Flyer de la plate-forme Ménage-emploi
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Directive relative à l'attestation de haute (HPE) et de très haute (THPE) performance énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative à l'attestation pour l'exonération de l'impôt immobilier complémentaire
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Energie - Directive relative aux projets d'installations techniques
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative au calcul de l'indice de dépense de chaleur admissible
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Energie - Directive relative aux serres et halles gonflables chauffées
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Lois et règlements -
Prévention des risques de collision avec la faune: la vitesse temporairement réduite à 60 km/h sur le haut de la route de Sauverny (Versoix)
Département du territoire (DT), Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Motos et scooters dans des voies réservées aux bus: la mesure prend fin après une année de tests
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Plan d’action contre les abus à l’école: point de situation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse