Transports - Brochure - Feux au clignotant la nuit
Office cantonal des transports (OCT)
BrochuresListe des publications
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Transports - Brochure - Les 64 actions du PARR 2015-2018
Office cantonal des transports (OCT)Brochures -
Rapport sur les fondations en Suisse 2017
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Brochure Team Genève 2017
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Brochures -
Le vote électronique est le premier canal de vote à Genève pour les électeurs résidents inscrits et les Genevois de l'étranger
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Projet de loi 11720 - crédit d’investissement pour le déploiement de la technologie TOSA sur une ligne pilote des Transports publics genevois
Office cantonal des transports (OCT)Lois et règlements -
Communiqué du Conseil d'Etat du 24 mai 2017
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de l'ordonnance sur la radio et la télévision (ORTV), de l'ordonnance sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication (OGC), des directives sur les fréquences de radiodiffusion et de l'ordonnance sur les redevances...
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur le droit international privé (arbitrage international)
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales