Demande de calcul du RDU tarifaire pour le chèque annuel de formation
Service des bourses et prêts d'études
FormulairesListe des publications
-
-
Développement des réseaux thermiques structurants: une mesure concrète pour répondre à l'urgence climatique
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Transition écologique: vers une mobilité plus durable à l’horizon 2030
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Libre d'engagement - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre_
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2021 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Avis de travaux : Info mobilité - Traversée de Bellevue_Route de Lausanne I
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Guide fiscal 2021 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Procuration d'encaissement donnée au SCARPA
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Avis de travaux: Info Mobilité - Avenue Appia - dès le 12 janvier 2022
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Instructions de bouclement applicables dès 2021 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSPS - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides