Rapports d'activité COF: commission de taxation des agents intermédiaires
Département des institutions et du numérique (DIN)
Études et rapportsListe des publications
-
-
Rapports d'activité COF: commission de surveillance des agents en fonds de commerce
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de surveillance des notaires
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Mise en garde publique du 28.03.2025 - Bols en bambou libérant une trop grande quantité de formaldéhyde
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Planification test Chapelle-Gui à Lancy - rapport de synthèse
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Études et rapports -
Restitution du processus des planifications test - Démarche de concertation Chapelle-Gui
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Deuxième étape du quartier Belle-Terre: lancement des enquêtes publiques
Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
CCT - Echafaudeurs - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Formation continue pour les familles d'accueil avec hébergement
Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placementAutres communiqués -
Stratégie 30 km/h : le canton de Genève prend acte de la décision du TAPI
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse