Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé)
Liste des publications
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Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes
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Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Parution d’un nouveau numéro d’Archéologie genevoise
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Autres communiqués -
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Soutien à l'évolution de la loi fédérale sur le droit foncier rural
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le Conseil d'Etat opposé à une taxe lors de consultations aux urgences
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Initiative parlementaire 17.480 n Iv. pa. (Weibel) Bäumle. Urgences hospitalières. Taxe pour les cas bénins - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Approbation d'une convention d'objectifs avec les Fondations immobilières de droit public
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réponse à une motion relative au maintien en emploi des préparateurs en pharmacie
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat