Maladies à déclaration obligatoire - 2023
Office cantonal de la santé (OCS)
Documents d'informationListe des publications
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Avis de travaux : Info mobilité - Routes de Collex et de Valavran
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Projet de modification de la loi fédérale sur les droits politiques et de l’ordonnance sur les droits politiques - Consultation fédérale
Chancellerie d' EtatRéponses aux consultations fédérales -
Reprise et mise en oeuvre de la directive (UE) 2023/977 relative à l’échange d’informations entre les services répressifs des Etats membres et abrogeant la décision-cadre 2006/960/JAI du Conseil - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de la loi sur l'approvisionnement économique du pays (LAP) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
La route des Nations officiellement inaugurée
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Modification de la loi sur les produits thérapeutiques - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Ceinture Fazyste: chronique d'une ville en mouvement - Episode#21 - Bonus
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Autres communiqués -
Reprise et mise en oeuvre du règlement (UE) 2023/2667 modifiant plusieurs actes européens en raison de la numérisation de la procédure de visa (développement de l'acquis de Schengen) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de la loi sur les épidémies - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales