Directive de police - DS FIN.03 - Déplacements des fonctionnaires de la police et indemnités
Liste des publications
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Corps de PoliceDirectives et règlements internes
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Modification de l'ordonnance sur les télécommunications (renforcement des réseaux de radiocommunication mobile contre les perturbations de l'approvisionnement en électricité) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Présentations de l'atelier: Consommation responsable et alimentation durable
Direction de la durabilité et du climat (DDC), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Convention intercantonale sur l’échange de données à des fins d’exploitation de plates-formes de recherche et de systèmes de bases de données communs - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet Praille Acacias Vernets (PAV) - Premier Forum des acteurs du PAV réunissant l’ensemble des professionnels
Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
Les droits de la victime améliorés par les récentes modifications du code de procédure pénale
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Le rapport d'activité 2023 de la CRCT est en ligne
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailAutres communiqués -
Le PPDT - Rapport annuel d'activité 2023
Protection des données et transparenceÉtudes et rapports -
Concertation sur La Susette : présentation publique du 6 février 2024
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Premier Forum des acteurs du PAV : plus de 350 professionnels au rendez-vous
Département du territoire (DT)Autres communiqués